CONTENU DU DOSSIER
GROUPEMENT PRINCIPAL
PROCEDURE
- Délibérations
- Avis des Personnes Publiques Associées (PPA)
- Rapport et conclusions du Commissaire Enquêteur
RAPPORT DE PRESENTATION
- Diagnostic territorial et Etat Initial de l’environnement
- Explication et justification des choix
- Evaluation Environnementale (EE)
- Résumé non technique de l’EE
PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES (PADD)
PIECES REGLEMENTAIRES
- Règlement graphique (Zonage)
- Prescriptions
- Zonage communal et prescriptions
- Zonage Nord
- Zonage Ouest
- Zonage Est
- Zonage Sud-Ouest
- Zonage Sud-Est
3. Prescriptions réglementaires
A. Emplacements réservés
B. Espaces Boisés Classés
C. Patrimoine
- Plan Patrimoine à protéger de la commune PAYSAGE
- Plan Patrimoine à protéger de l’agglomération PAYSAGE
- Plan Eléments du patrimoine à protéger de l’agglomération BATI
ANNEXES
2. Les risques (Liste et plans)
- Liste des risques
- Risques d’inondation
- Risques de ruissellement
- Risques minier
- Risques de radon
- Plan Inondations – Ruissellement – Minier – Radon – Sismique
- Risques de feu de forêt
- Plan Feu de forêt
- Risques de retrait-gonflement des argiles
- Plan Retrait-gonflement des argiles
- Risque de mouvement de terrain
- Plan Glissement de terrain
- Risque de pollution des sols
- Annexe 1: Zonage d’assainissement de la commune
- Annexe 2: Zonage d’assainissement pluvial et de ruissellement
- Annexe 3: Eau potable Secteur 23 ex SIAEP de l’Avene, Anduze, Massanes
5. Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs – DICRIM
6. Droit de Préemption dans les Espaces Naturels Sensibles – DPENS et Droit de Préemption Urbain – DPU
7. Protection de la ressource en eau potable – La Madeleine
